Statuts de l'asbl Guides
Sommaire :
- CHAPITRE I. DENOMINATION, DUREE ET SIEGE SOCIAL
- Article 1 : Dénomination et durée
- Article 2 : Siège social
- CHAPITRE II. BUT DESINTERESSE ET OBJET
- Article 3 : Buts de l’association.
- Article 4 : Objet de l’association
- CHAPITRE III. MEMBRES
- Article 5 : Catégories de membres Article 6 : Registres des membres
- CHAPITRE IV. MEMBRES EFFECTIFS
- Article 7 : Membres effectifs
- Article 8 : Admission
- Article 9 : Démission
- Article 10 : Suspension et exclusion
- Article 11 : Droits sur les avoirs
- CHAPITRE V. MEMBRES ADHERENTS
- Article 12 : Admission et droits
- Article 13 : Démission, suspension et exclusion
- CHAPITRE VI. STRUCTURE DE L’ASSOCIATION
- Article 14 : Structure
- CHAPITRE VII. ASSEMBLEE GENERALE
- Article 15 : Composition
- Article 16 : Pouvoirs et compétences
- Article 17 : Tenue de l’Assemblée Générale
- Article 18 : Délibérations
- Article 19 : Procès-verbaux et communication des décisions
- CHAPITRE VIII. CONSEIL D’ADMINISTRATION
- Article 20 : Composition
- Article 21 : Exercice des fonctions
- Article 22 : Fonctionnement du Conseil d’Administration
- Article 23 : Conflit d’intérêt
- Article 24 : Compétences et pouvoirs décisionnels
- Article 25 : Pouvoir de représentation externe
- CHAPITRE IX. GESTION JOURNALIERE
- Article 26 : Organe de gestion journalière
- Article 27 : Pouvoirs
- Article 28 : Mandats spéciaux de gestion journalière
- Article 29 : Présidente Fédérale et Equipe Fédérale
- Article 29bis : Quota de représentation des 3 Présidences
- CHAPITRE X. DISPOSITIONS DIVERSES
- Article 30 : Dissolution
- Article 31 : Responsabilité des administrateurs
- Article 32 : Comptabilité
- Article 33 : Droit applicable
Année d'édition
2021